Paire de Fauteuils c...
Fauteuils de la période 1950 entièrement refaits.
Habillage tissu imitation cuir vieilli.
Pour en savoir plus
Conditions Générales de Vente
Article 1 : Préambule
Les présentes conditions générales de vente sont incluses dans le cadre d’une vente à distance entre L'ART DU TEMPS, (décrite ci-dessous) représenté par MME Brigitte DELON et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.lartdutemps-31.com
Mentions légales :
L'ART DU TEMPS EURL
Siège social : 1, avenue de la Mouyssaguèse 31280 DREMIL - LAFAGE
Immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n° 480 771 401 00019
E-mail : contact@lartdutemps-31.com
WEB : www.lartdutemps-31.com
Téléphone : 05 62 18 58 16
Portable : 06 87 85 19 04
Caractéristiques essentielles du bien vendu :
En application de l’article L 111-1 du code de la consommation, les caractéristiques essentielles des marchandises destinées à la vente sur notre site sont décrites sous chaque icône des meubles, objets et tableaux vendus.
En application de l’article L 113-3 du code de la consommation, le consommateur sera informé sur les prix, les limitations éventuelles de la responsabilité contractuelle et les conditions particulières de la vente et ce, par voie de marquage, d’étiquetage d’affichage ou par tout autre procédé approprié sous les marchandises vendues.
Les présentes conditions générales de ventes pouvant faire l’objet de modifications liées à l’évolution législative, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.
Article 2 : Acceptation des conditions de vente
Le fait pour un internaute client de remplir le bon de commande et de confirmer sa commande vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
Article 3 : Contrat
3.1 Conditions pour effectuer une commande
Vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale vous permettant d’effectuer une commande sur ce site.
3.2 Etape de conclusion du contrat
Pour choisir les marchandises (meubles, objets, tableaux ou autre...) que vous désirez acquérir, cliquez sur le lien « commander ».Après avoir vérifier le contenu de votre commande grâce à un récapitulatif de votre panier et corriger d’éventuelles erreurs, cliquez sur « confirmer ».
Après avoir passé votre commande, nous vous envoyons par courrier électronique un accusé réception des différents éléments de votre commande.
Nous vous informerons par courrier électronique de l’envoi du ou des œuvres commandées. Ce courrier constitue notre acceptation de votre commande et forme le contrat entre L'ART DU TEMPS et vous.
Article 4 : Prix
Les prix figurant sur le site sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les frais de participation pour la préparation et l'expédition de votre commande sont de 30 Euros TTC. Ce tarif est forfaitaire.
Article 5 : Droits de douane
Toute commande passé sur le site et livrée en dehors de France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui vous seront imposés lorsque le colis parvient à destination .ces droits de douanes et ces taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douanes et des taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
Article 6 : Paiement
L'ART DU TEMPS vous propose un paiement en ligne par carte bancaire, en euros ou autre monnaie (à votre charge les frais de change) par l’intermédiaire du système de paiement sécurisé du CREDIT AGRICOLE, qui garantie la confidentialité des informations fournies. Le serveur de paiement sécurisé effectue la vérification de la validité de la carte bancaire utilisée avant d’ accorder l’ autorisation de paiement et nous confirme automatiquement le résultat.
A réception du règlement, nous procédons à la livraison des marchandises commandées.
Le transfert de propriété ne s’effectuera qu’au paiement complet du prix.
Les présentes conditions générales de vente sont incluses dans le cadre d’une vente à distance entre L'ART DU TEMPS, (décrite ci-dessous) représenté par MME Brigitte DELON et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.lartdutemps-31.com
Mentions légales :
L'ART DU TEMPS EURL
Siège social : 1, avenue de la Mouyssaguèse 31280 DREMIL - LAFAGE
Immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n° 480 771 401 00019
E-mail : contact@lartdutemps-31.com
WEB : www.lartdutemps-31.com
Téléphone : 05 62 18 58 16
Portable : 06 87 85 19 04
Caractéristiques essentielles du bien vendu :
En application de l’article L 111-1 du code de la consommation, les caractéristiques essentielles des marchandises destinées à la vente sur notre site sont décrites sous chaque icône des meubles, objets et tableaux vendus.
En application de l’article L 113-3 du code de la consommation, le consommateur sera informé sur les prix, les limitations éventuelles de la responsabilité contractuelle et les conditions particulières de la vente et ce, par voie de marquage, d’étiquetage d’affichage ou par tout autre procédé approprié sous les marchandises vendues.
Les présentes conditions générales de ventes pouvant faire l’objet de modifications liées à l’évolution législative, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.
Article 2 : Acceptation des conditions de vente
Le fait pour un internaute client de remplir le bon de commande et de confirmer sa commande vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
Article 3 : Contrat
3.1 Conditions pour effectuer une commande
Vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale vous permettant d’effectuer une commande sur ce site.
3.2 Etape de conclusion du contrat
Pour choisir les marchandises (meubles, objets, tableaux ou autre...) que vous désirez acquérir, cliquez sur le lien « commander ».Après avoir vérifier le contenu de votre commande grâce à un récapitulatif de votre panier et corriger d’éventuelles erreurs, cliquez sur « confirmer ».
Après avoir passé votre commande, nous vous envoyons par courrier électronique un accusé réception des différents éléments de votre commande.
Nous vous informerons par courrier électronique de l’envoi du ou des œuvres commandées. Ce courrier constitue notre acceptation de votre commande et forme le contrat entre L'ART DU TEMPS et vous.
Article 4 : Prix
Les prix figurant sur le site sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les frais de participation pour la préparation et l'expédition de votre commande sont de 30 Euros TTC. Ce tarif est forfaitaire.
Article 5 : Droits de douane
Toute commande passé sur le site et livrée en dehors de France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui vous seront imposés lorsque le colis parvient à destination .ces droits de douanes et ces taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douanes et des taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
Article 6 : Paiement
L'ART DU TEMPS vous propose un paiement en ligne par carte bancaire, en euros ou autre monnaie (à votre charge les frais de change) par l’intermédiaire du système de paiement sécurisé du CREDIT AGRICOLE, qui garantie la confidentialité des informations fournies. Le serveur de paiement sécurisé effectue la vérification de la validité de la carte bancaire utilisée avant d’ accorder l’ autorisation de paiement et nous confirme automatiquement le résultat.
A réception du règlement, nous procédons à la livraison des marchandises commandées.
Le transfert de propriété ne s’effectuera qu’au paiement complet du prix.
Article 7 : Livraison
- Livraison par notre transporteur TNT suivant les différentes formules indiquées par les logos TNT.
- Les délais de livraison peuvent varier selon le type d'emballage à réaliser pour l'expédition d'une marchandise fragile.
- L'art du Temps prendra contact avec son client par E mail ou par téléphone pour définir le type de transport et le délais de livraison.
Cependant ces délais de livraison seront susceptibles d’être prolongés de la durée des circonstances échappant au contrôle de L'ART DU TEMPS, tels que le blocage en douane, interruption ou retard des transports etc.
Article 8 : Réserve lors de la réception des œuvres
Il vous appartient en cas de manquement ou d’avarie, de déballer et de contrôler la commande en présence du livreur de TNT et d’émettre des réserves précises et détaillées auprès de ce dernier, lors de la livraison et au plus tard dans les 48 h suivantes par courrier électronique à L'ART DU TEMPS : contact@lartdutemps-31.com.
Passé ce délai, il est considéré que vous acceptez l’état de la/les marchandise(s) et vous ne pourrez plus exercer votre droit de réclamation.
Article 9 : Droit de rétractation
Selon les dispositions de l’article L 121-20 du code de la consommation, vous disposez d’un délai de 7 jours francs à compter de la date de paiement, avant envoi pour vous rétracter.
Si pour une raison ou une autre une marchandise était retournée, nous sommes seuls habilités de choisir le transporteur « TNT » pour le retour de la marchandise .les frais de port seront à la charge de l’acheteur.
Néanmoins, notre responsabilité ne pourra être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d’un cas fortuit ou d’ un cas de force majeur conformément à l’ article 1148 du code civil et tel interprété par la jurisprudence française .
Article 10 : Authenticité des marchandises
Antiquités :
Toutes les marchandises présentées sur notre site sont d'époque et les tableaux des oeuvres originales, exceptés les produits présentés dans la catégorie décoration. Une facture ou bordereau contenant les spécifications fournies lors de la passation de la commande et concernant la nature,la composition, l’origine ,et l’ ancienneté de l’ œuvre sera fournie sur simple demande de votre part.
Article 13 : Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre Vous et L'ART DU TEMPS sont soumis à la compétence exclusive dU Tribunal de TOULOUSE.
Site réalisé par :
PLANET ARTISANS SARL - EVOLUTION CREATIVE COMMUNICATION (ECC)
20, Rue Jean d'Alembert - 31100 TOULOUSE
Tél : 09 75 85 47 37
Web : www.planet-artisans.com ; www.evolution-creative.com
Mail : xd@evolution-creative.com
Il vous appartient en cas de manquement ou d’avarie, de déballer et de contrôler la commande en présence du livreur de TNT et d’émettre des réserves précises et détaillées auprès de ce dernier, lors de la livraison et au plus tard dans les 48 h suivantes par courrier électronique à L'ART DU TEMPS : contact@lartdutemps-31.com.
Passé ce délai, il est considéré que vous acceptez l’état de la/les marchandise(s) et vous ne pourrez plus exercer votre droit de réclamation.
Article 9 : Droit de rétractation
Selon les dispositions de l’article L 121-20 du code de la consommation, vous disposez d’un délai de 7 jours francs à compter de la date de paiement, avant envoi pour vous rétracter.
Si pour une raison ou une autre une marchandise était retournée, nous sommes seuls habilités de choisir le transporteur « TNT » pour le retour de la marchandise .les frais de port seront à la charge de l’acheteur.
Néanmoins, notre responsabilité ne pourra être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d’un cas fortuit ou d’ un cas de force majeur conformément à l’ article 1148 du code civil et tel interprété par la jurisprudence française .
Article 10 : Authenticité des marchandises
Antiquités :
Toutes les marchandises présentées sur notre site sont d'époque et les tableaux des oeuvres originales, exceptés les produits présentés dans la catégorie décoration. Une facture ou bordereau contenant les spécifications fournies lors de la passation de la commande et concernant la nature,la composition, l’origine ,et l’ ancienneté de l’ œuvre sera fournie sur simple demande de votre part.
Article 13 : Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre Vous et L'ART DU TEMPS sont soumis à la compétence exclusive dU Tribunal de TOULOUSE.
Site réalisé par :
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20, Rue Jean d'Alembert - 31100 TOULOUSE
Tél : 09 75 85 47 37
Web : www.planet-artisans.com ; www.evolution-creative.com
Mail : xd@evolution-creative.com
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